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[null,"CODE",null,"DESCRIPTION","PRIX","CHOIX","TOTALE"]
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[null,"7460.0030.0007",null,"ROTOVIB 30 avec chassis reglable en hauteur",44000,null,{"$f":"IF(F11=1,E12,IF(F11=2,E13,IF(F11=3,E14,IF(F11=4,E15))))","v":44000}]
[null,"7460.0030.0008",null,"ROTOVIB 30 avec chassis reglable en hauteur et EGRAPPOIR",52000]
[null,"7460.0030.0009",null,"ROTOVIB 30 avec chassis reglable en hauteur et TRIAGE AUTOMATIQUE",58000]
[null,"7460.0030.0010",null,"ROTOVIB 30 avec chassis reglable en hauteur et TRIAGE AUTOMATIQUE et EGRAPPOIR",66000]
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[null,null,null,"TOTALE EURO HT",null,null,{"$f":"SUM(G12:G16)","v":44000}]
[null,null,null,"TRANSPORT",2000,false,{"$f":"IF(F20=TRUE,E20,\"0.00 €\")","v":"0.00 €"}]
[null,null,null,"MISE EN ROUTE",1000,false,{"$f":"IF(F21=TRUE,E21,\"0.00 €\")","v":"0.00 €"}]
[null,null,null,"TOTALE FINALE",null,null,{"$f":"SUM(G19:G20)","v":44000}]
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[null,"Conditions de vente"]

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[null,"CONDITIONS DE VENTE"]
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[null,"DELAY LIVRAISON","180 jours départ usiner à partir de la date de réception de l’acompte."]
[null,"MISE EN PLACE","Pas comprise dans l’offre."]
[null,"MISE EN ROUTE","Comprise dans l’offre."]
[null,"TRANSPORT ET FRAIS DE DOUANE","Compris dans l’offre."]
[null,"VALIDITE DE L’OFFRE","30 jours. "]
[null,"ESSAI DES MACHINE","Chez la fabrique de que prêtes."]
[null,"PAYEMENT","1/3 a la commande et 2/3 a machine prête avant livraison."]
[null,"T.V.A.","Exclues"]
[null,null,"Marchandises provenant de fournisseurs étrangers, dédouanées avec facture CH – CH, sans TVA. La TVA est à la charge du destinataire ou de l’importateur, elle est prélevée au moment du franchissement de la frontière des biens par les autorités douanières suisses via votre compte en douane ou celui du transitaire."]
[null,"GARANTIE ","Période de garantie :"]
[null,null,"2 ans sur les machines et 25 sur les cuves (partie inox)."]
[null,null,"TERMES DE LA GARANTIE"]
[null,null,"La garantie couvre :"]
[null,null,"Le remplacement des pièces qui s’avèrent défectueuses à l’origine pour vices de fabrication."]
[null,null,"Les pannes irréparables ou les anomalies répétées ayant la même origine. Le constructeur pourra alors décider de remplacer la machine, selon son jugement sans appel. Dans ce cas, la garantie sur la nouvelle machine dure jusqu’à l’échéance du contrat d’origine."]
[null,null,"La garantie ne couvre pas :"]
[null,null,"Les pannes dues à un usage impropre de la machine. La responsabilité pour les dommages éventuels, directs ou indirects, aux personnes, aux choses et aux animaux dus à l’inobservation des instructions reportées dans ce manuel et concernant notamment les indications pour l’installation, l’utilisation et la maintenance de la machine. Les parties qui s’avèrent défectueuses à cause de la négligence au niveau de l’utilisation (non-respect des instructions pour le fonctionnement de la machine), d’une mauvaise installation ou d’une maintenance inadéquate. Les réparations (ou les tentatives de réparation) effectuées par du personnel non autorisé par le constructeur. Les dommages dus au transport ou aux circonstances qui n’ont rien à voir avec un vice de fabrication de la machine. Les opérations concernant le montage, le raccordement et le branchement aux circuits d’alimentation. Les frais et les risques de transport pour l’envoi de la machine à l’un des services après-vente agréés. Les composants électriques les frais de main-d’œuvre, les pièces sujettes à usure et la maintenance ordinaire citée dans le manuel."]
[null,"PROPRIETE DU MATERIEL","Au sens des articles 715 et 716 du CC et 214 al. 3 du CO, les parties, en accord commun, soussignent que les marchandises livrées restent de propriété de « Quality Wine sarl » jusqu’à quand ceci a reçu le payement intégral de la fourniture (vente soumise à réservation de propriété)."]
[null,null,"Pour toutes les ventes soumises au payement d’un acompte à titre d’arrhes, il est précisé que dans le cas d’annulation de la vente l’intégralité des arrhes sera conservée à titre de frais d’annulation et d’indemnité."]
[null,null,"Si le solde des factures n’est pas reçu dans le délai de trois mois Quality Wine Sarl est en droit d’annuler la vente et de conserver tout montant verser à titre d’arrhes."]
[null,"RETARD DE PAYEMENT","Les dates de paiement convenues sont en même temps les termes d'échéance qui engendrent les intérêts moratoires légaux. Le taux annuel de ces derniers est de 6%."]
[null,null,"Si l’acheteur a du retard dans le paiement des acomptes convenus, la maison Quality Wine peut, selon les dispositions Art. 226h alinéa 2 du CO, exiger le solde du prix d’achat ou résilier le contrat."]
[null,"ENGAGEMENT","Les promesses verbales de nos représentants ne nous engagent que si elles ont été confirmées par écrit."]
[null,"LIVRAISON","Notre livraison n'englobe que le matériel mentionné dans notre confirmation de commande, soit en exécution selon documentation, si rien d'autre n'a été convenu. Tous dispositifs supplémentaires ou toutes modifications de nos machines et appareils, que le client pourrait exiger ultérieurement, vont à sa charge."]
[null,"ECHANTILLONS","Les échantillons nécessaires aux essais d'usage en nos usines doivent être envoyés franco et gratuitement à nos fournisseurs.  Le retard de la livraison des échantillons porte à un retard de livraison du produit."]
[null,"RETARD DE LIVRAISON","Aucune responsabilité ne nous incombe pour la non-observation du délai de livraison fixé si ce retard est dû aux causes suivantes: défaut de matériau d'une pièce de la machine se présentant en cours de construction, difficultés imprévues quant à l'approvisionnement ou en cours de fabrication, grèves, guerre, mobilisation et pandémie blocus, défense d'importation ou d'exportation ou toute autre raison de force majeure. En cas d'un tel retard de livraison, le client ne peut annuler sa commande ou faire valoir des indemnités quelconques."]
[null,"HORAIRE DE MONTAGE ET MISE EN ROUTE ","Les mécaniciens de notre maison ou de nos fournisseurs procédant à des montages chez nos clients doivent avoir la possibilité de travailler en dehors des heu- res d'ouverture normales, ceci sans frais pour nous."]
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[null,"PRIX","Nos prix s'entendent nets, sans aucune déduction même en cas de payement anticipé par rapport au contrat."]
[null,null,"Tous rabais ou escomptes éventuels doivent être fixés lors de la commande."]
[null,null,"La maison Quality Wine sarl ne peut, en aucun cas, être tenue de participer à des frais de publicité, si ceux-ci n'ont pas été convenus lors de l'achat de la machine."]
[null,null,"L’utilisation des images des machines vendues dans votre site de production peut être utilise gratuitement et librement de la part de Quality Wine."]
[null,null,"Le montant faisant l'objet du présent contrat ne peut en aucun cas être compensé avec une créance éventuelle."]
[null,null,"Tous les frais d'encaissement, de garantie bancaire et de crédit sont à la charge du client."]
[null,"PROPRIETE INTELECTUELLE","Les plans que nous établissons restent notre propriété et ne peuvent être remis à des tierces personnes ou utilisés à d'autres fins."]
[null,"ACCORD DE CONFIDENTIALITÉ","• que le client développe (ci-après dénommés \"Produits\") et possède des données et informations techniques et de production, des connaissances et savoir-faire relatifs aux Produits, d'une valeur économique et industrielle particulière, et caractérisés par le secret (ci-après dénommés \"Informations confidentielles\")."]
[null,null,"• que le Destinataire est intéressé à connaître certains détails relatifs au contenu de ces informations, afin d'évaluer l'opportunité de conclure un contrat de vente des Produits, s'engageant, selon les termes et conditions prévus dans le présent accord, à ne pas utiliser et de ne pas divulguer ces informations."]
[null,"ATTENDU QUE","• Rien dans le présent Accord ne doit être interprété comme accordant ou conférant des droits de licence et d'autres droits sur les Informations confidentielles ou un engagement à conclure toute relation contractuelle actuelle ou future (sauf comme expressément indiqué dans ce document)."]
[null,null,"TOUTE CET AVANT-PROPOS, IL EST CONVENU PAR LA PRÉSENTE DE CE QUI SUIT."]
[null,null,"INFORMATIONS CONFIDENTIELLES. Aux fins du présent accord, les \"informations confidentielles\" désignent tout type d'informations techniques, production, conception, invention, procédure, amélioration, technologie, méthodologie, connaissances, savoir-faire, brevet, concept, contenu dans les dessins, projets, cartes et spécifications techniques des produits, descriptions, fichiers électroniques, échantillons, etc."]
[null,null,"Informations exclues. Les Informations Confidentielles ne comprennent pas, et les obligations du Destinataire ne concernent pas les informations qui: (a) sont déjà dans le domaine public au moment de sa communication, ou qui le deviennent plus tard, sans que le Destinataire ne soit responsable de la violation de cet accord; (b) sont déjà connus du destinataire au moment de la révélation par le client, à condition qu'il puisse en fournir la preuve (c) ils sont traités par le destinataire de manière totalement indépendante, à condition qu'il puisse en fournir la preuve; (d) sont déjà connus du Destinataire au moment de la communication, car transmis par un tiers autorisé à le faire et non lié par une obligation de confidentialité relative à l'utilisation ou à la communication de ces informations, dont le Destinataire peut apporter la preuve, (et ) dont la divulgation avait été préalablement autorisée par écrit."]
[null,null,"OBLIGATIONS DU DESTINATAIRE Le destinataire ne peut en aucun cas utiliser les informations confidentielles ni autoriser leur utilisation par des tiers, sauf dans le but d'évaluer si les produits possèdent les caractéristiques et les exigences requises par le destinataire et de procéder à l'achat avec un contrat de vente distinct. . Le destinataire ne peut pas utiliser les informations confidentielles pour développer un produit similaire ou concurrent directement ou par l'intermédiaire de tiers."]
[null,null,"Le destinataire prendra toutes les mesures pour s'assurer que les informations confidentielles restent secrètes et ne peut pas les divulguer ou les communiquer de quelque manière que ce soit à des tiers, à l'exception de ceux qui sont des employés et des consultants étroitement impliqués dans le processus d'évaluation."]
[null,null,"Le destinataire sera responsable et indemnisera le client  pour tout dommage, perte, coût (y compris, mais pas exclusivement, les frais juridiques) résultant de la violation du présent accord ou lié à la divulgation ou à l'utilisation d'informations confidentielles par ses employés, entités associées, filiales o sociétés mères, mandataires, consultants et tiers."]
[null,null,"Le destinataire, sur demande écrite du client, retournera immédiatement tout matériel en sa possession contenant des informations confidentielles."]
[null,null,"OBLIGATIONS DU CLIENT Le client ne peut en aucun cas utiliser les informations confidentielles ni autoriser leur utilisation par des tiers, même dans le but d'évaluer si des produits alternatifs de la concurrence possèdent les caractéristiques et les exigences requises par client. Le client ne peut pas utiliser les informations confidentielles pour développer ou acheter un produit similaire ou concurrent directement ou par l'intermédiaire de tiers."]
[null,null,"Le client sera responsable et indemnisera le destinataire pour tout dommage, perte, coût (y compris, mais pas exclusivement, les frais juridiques) résultant de la violation du présent accord ou lié à la divulgation ou à l'utilisation d'informations confidentielles par ses employés, entités associées, filiales o sociétés mères, mandataires, consultants et tiers."]
[null,null,"Le client, sur demande écrite du destinataire, retournera immédiatement tout matériel en sa possession contenant des informations confidentielles."]
[null,null,"Durée et efficacité. Les obligations de non-divulgation et de non-utilisation prévues dans le présent accord restent en vigueur pendant toute la période des négociations."]
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[null,"MAINTENANCE","La maison Quality Wine décline toute responsabilité pour pièces que le client commande directement ou pour travaux qu'il fait effectuer sans son consentement formel et  n’est plus garante si le client retarde le paiement ou s'il fait effectuer, par des tiers ."]
[null,null,"Les pièces détachées ORIGINELLE  sur les machine vendue par la société Quality Wine reste une exclusivité Quality Wine..  "]
[null,null,"Seulement les techniciens Quality Wine sont autorisé à réparer les machine en cas de garantie."]
[null,"ASSURANCES","Le transport de nos machines est assuré par nos soins. Les frais d'assurance sont à notre charge."]
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[null,"Jean-Jacques Coquillard"]

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[null,"ROTOVIB 20 avec chassis reglable en hauteur"]
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